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Clause d'exonération de responsabilité du site Internet www.planete-lolo.su
L'adoption de ces closes est obligatoire pour s'inscrire et être membre sur www.planete-lolo.suet s'applique pour toute la durée de vos activités sur le site Internet www.planete-lolo.su.
# Informations Légales :
Le site Internet www.planete-lolo.su ne contient aucun fichier illégal. Le site ne répertorie que les fichiers disponibles sur le réseaux P2P Bittorent ou en DDL (Download Direct Link). En outre il n'héberge aucun fichier multimédia sur ses serveurs. Afin de pouvoir télécharger un fichier, vous devez posséder l'œuvre originale correspondante (en DVD, VHS, CD, ImageCD, Bobine, [...]).
En cas de non respect de cette règle, www.planete-lolo.su, son équipe et/ou son hébergeur, ne pourront être désignés responsables d'éventuels téléchargements illégaux, ou mise à disposition d'objets contrefaits
(qui constitueraient alors une infraction de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).
Nous vous rappelons que : « télécharger ou partager sur Internet des créations sans autorisation de leurs créateurs est une violation de leurs droits, qui les prive de leur rémunération légitime et fragilise ainsi la création artistique et la diversité culturelle [...]
Cette violation est passible de condamnations civiles (notamment suspension de l'accès à Internet, paiement de dommages et intérêts) et de sanctions pénales (amendes, voire emprisonnement pour les cas les plus graves) ».
# Contenu Global :
Bien que le contenu de ce site internet ne soit pas dédié à la pornographie, ce site internet peut contenir par endroit des images à caractère pornographique qui risqueraient de choquer certaines sensibilités. En ce sens vous déclarez :
• Etre majeur selon la loi en vigueur dans votre pays.
• Je déclare n'être choqué par aucun type de sexualité et m'interdit de poursuivre les auteurs de ce site.
• Ne pas diffuser le contenu ou le lien à des mineurs.
• Utiliser tous les moyens permettant d'empêcher l'accès de ce site à tout mineur.
• Assumer ma pleine responsabilité, si un mineur accède à ce site à cause de négligences de ma part.
• Assumer ma pleine responsabilité si une ou plusieurs de mes présentes déclarations sont inexactes.
Aucun contenu raciste, homophobe, xénophobe, à caractère pédophile ne doit être contenu sur ce site.
Si malgrès notre vigilance vous trouvez un tel contenu, merci de prévenir les administrateurs.
# Restrictions :
Depuis peu, nous avons mis en place une politique d'interdiction d'accès si vous êtes affilié à un gouvernement, un groupe anti-piraterie (ESA, ALPA, SNEP, Copyright-Compliance...), majors ou tout autre groupe apparenté (SACEM, SDRM, SCPP, SPPF, ADISQ, MUSICOR, TVA GROUPE...). Vous ne pourrez pas accéder à ce site Internet ni au contenu de nos serveurs.
En entrant sur www.planete-lolo.su, vous agréez entièrement à tout ce qui a été énoncé ci-avant, et vous vous engagez à ne pas utiliser les informations contenues sur ce site de quelque manière qui pourrait entrer en conflit avec vos lois locales, territoriales, ainsi qu'avec la charte des droits de l'Homme, et à ne pas poursuivre juridiquement les personnes ayant participé à l'élaboration de ce site. En outre, les agents de contrôles français, américains mandatés pas des sociétés privées ne peuvent entrer sur le site afin d'en collecter des informations sur ses membres et administrateurs, même en étant mandatés par leurs gouvernements et ceux, en vertu de l'exploitation à partir du canada des installations du site www.planete-lolo.su
# En conséquence, vous reconnaissez :
• Consulter ce site à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public.
• Ne pas faire état de l'existence de ce serveur et à ne pas en diffuser le contenu.
# Messageries, emails, notifications :
Ce message ainsi que les éventuelles pièces jointes constituent une correspondance privée et confidentielle a l'attention exclusive du destinataire désigné ci-dessus. Si vous n'êtes pas le destinataire du message présent message, ou une personne susceptible de pouvoir lui délivrer, il vous est signifié que toute divulgation, distribution ou copie de cette transmission est strictement interdite.
Si vous avez reçu ce message par erreur, nous vous remercions d'en informer l'expéditeur par email ou de lui retourner le message d'origine, puis d'effacer immédiatement ce message de votre système.
# Politique concernant les droits d'auteurs :
Les administrateurs de ce site appliquent une politique répondant aux problèmes de violation des droits d'auteurs en prenant des mesures en vertu des lois applicables à la propriété intellectuelle.
Aucun média n'est hébergé sur nos serveurs.
Les Torrents ne contiennent aucune donnée pouvant être considérée comme illégale ou ne respectant pas les droits d'auteur.
Toutefois, si vous êtes le propriétaire des droits d'auteur d'un de ces fichiers, nous vous offrons la possibilité de demander la suppression du/des Torrent(s) concerné(s).
Vous devez cependant nous fournir un justificatif.
Pour nous contacter, veuillez nous envoyer un mail à Planete.lolo[at]gmail[dot]com
Si vous ne comprenez pas un mot ou une phrase de ce disclamer vous devez quitter ce site maintenant .
PS: Tout ceci est également et évidemment valable pour www.planete-Lolo.com, ses sous-domaines, ses différentes extensions, et pour tous les sites du réseau "Planete".










Ma foi 
Très bon disclaimer !
Par contre, est-ce un véritable parapluie contre les pro-Hadopi et autres êtres indésirables ?

ok
ok
ok
ok
Magnifique p[4]nzer

+1.
Disclaimer parfait



je suis sur mac,snow leopard;et je cherche comment mettre des liens, pour en faire profiter.
pas facile a trouver sur le site,ou je deviens senile.
Merci Bernard
Compris 
ok
merci
jyaimes a écrit:
merci
ahhahahaha j'aime
Bien dit, je suis entièrement d'accord !!! Je suis contre les téléchargements illégaux car sinon les acteurs sont mal payé (au lieu d'habiter dans un manoir, il devrait vivre dans une villa !)
)
lu et approuvé
lu et approuvé
merci pour le topic!!
merci du réglement
merci du réglement !!
un grand Merciiiiiiiiiiiii

merci
Je m'engage à respecter les conditions d'utilisation stipulées dans le disclaimer.
merci
merci
ok

Ok j'y souscris ...
blackmicky
ok;)2
ok 


ok ok !
ParanoMix a écrit:
ok
ok j'accepte le reglement
salut a tous je tiens a vous signaler que le compte d'un ami a ete pirater alors attention ne prenez plus aucun lien venant de KAJUNKENBO ps excuser si je n'ai pas poster au bonne endroit mais ya un momment que quelqu'un se sert de son compte
bien noté !
2:p2
je respecte ce règlement à la lettre
P[4]nzer a écrit:
Clause d'exonération de responsabilité du site Internet www.planete-lolo.su
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(qui constitueraient alors une infraction de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).
Nous vous rappelons que : « télécharger ou partager sur Internet des créations sans autorisation de leurs créateurs est une violation de leurs droits, qui les prive de leur rémunération légitime et fragilise ainsi la création artistique et la diversité culturelle [...]
Cette violation est passible de condamnations civiles (notamment suspension de l'accès à Internet, paiement de dommages et intérêts) et de sanctions pénales (amendes, voire emprisonnement pour les cas les plus graves) ».
# Contenu Global :
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• Je déclare n'être choqué par aucun type de sexualité et m'interdit de poursuivre les auteurs de ce site.
• Ne pas diffuser le contenu ou le lien à des mineurs.
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Vous devez cependant nous fournir un justificatif.
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PS: Tout ceci est également et évidemment valable pour www.planete-Lolo.com, ses sous-domaines, ses différentes extensions, et pour tous les sites du réseau "Planete".
lu et approuvé
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